AFNEM est une association à but non lucratif, loi du 1er juillet 1910, reconnue d’intérêt général
N° W922003349 JO du 30 octobre 2010
Siret : 749 895 397 00018
Représentant légal :
Madame Claudine CATTEAU
Siège Social
18 cours Ferdinand de Lesseps
92500 RUEIL MALMAISON
Pour nous contacter :
- Téléphone : 09 64 09 35 97
- Téléphone : 0434110734
- Email : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Hébergeur
OVH
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
www.ovh.com
CNIL et données personnelles
Les informations que vous aurez saisies sur assoco.web pourront être enregistrées pour leur traitement exclusif par l'AFNEM
Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant. "Toute personne peut également, pour des motifs légitimes, s’opposer au traitement des données la concernant".
Pour exercer votre droit de recours, adressez-vous :
- Par courrier, à l'adresse suivante :
AFNEM
18 cours Ferdinand de Lesseps
92500 RUEIL MALMAISON
ou
- Par message sur le site :
Cliquez ici pour atteindre le formulaire de contact
Propriété intellectuelle
Le site Internet, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire, dessins, graphismes ... et tout autre élément composant le site, sont la propriété de l'AFNEM et/ou des auteurs proposant des images en libre de droit.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les marques de l’exploitant du site Internet et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet ou de son ayant-droit est donc prohibée, au sens de l’article L713-2 du CPI.
Loi applicable et Compétence judiciaire
L’ensemble des informations diffusées sur le Site Internet et l’utilisation qui en est faite sont soumis exclusivement au droit français. Seuls les tribunaux relevant du ressort de la Cour d’appel de Versailles sont compétents pour connaître des éventuels litiges.